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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société INVICTA
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VITROMASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITROMASSE
Société INVICTA (S.A.)

Numéro de dépôt :
96626859
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
SEDAN
Date d'expiration :
15/05/2006

Présentation de la marque VITROMASSE

Déposée le 15 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) Société INVICTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SEDAN), la marque française « VITROMASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société INVICTA domicilié(e) rue de la Sonde, BP 03, 08350 DONCHERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPIRE Jean-Pierre - France.

La marque VITROMASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITROMASSE est expirée depuis le 15 mai 2006.

Société INVICTA a également déposé les autres marques suivantes : VAP'FONTE


Société INVICTA (S.A.) - rue de la Sonde, BP 03, 08350 DONCHERY - France


DUPIRE Jean-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Email commun recouvrant l'extérieur des fonds de récipients